Transports Canada a publié des circulaires de la Sécurité des aérodromes pour aider les personnes travaillant dans l’industrie de l’aviation à se conformer, entre autres, aux règlements en matière de sécurité aéroportuaire et aux règlements pour l’entreposage des carburants d’aviation. Les aérodromes peuvent être définis comme des zones destinées à l’atterrissage, au décollage et à l’entretien courant des aéronefs.
Tous les documents émis après le 1er février 2007 sont maintenant publiés en tant que circulaires d’information.
Numéro du document
(R=révisé) |
Date d'émission | Sujet |
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CSA 2006-028 | 2006-05-05 | Renseignements sur la sécurité à l’intention des services de sauvetage et lutte contre les incendies d’aéronefs (SLIA) concernant les systèmes de parachute de sauvetage à extraction pyrotechnique. |
CSA 2003-020-R1 | 2006-10-23 | Certification d’un aérodrome fondée sur des raisons d’« intérêt public ». |
CSA 2005-027 | 2005-09-26 | Validité des documents AK dans le contexte actuel du Règlement de l’aviation canadien (RAC) |
CSA 2005-026 | 2005-07-20 | Publication des adresses Web des aérodromes et des aéroports dans les publications d’information aéronautique (AIP). |
CSA 2005-025 | 2005-03-08 | Procédure aux instruments restreinte (RIP) |
CSA 2004-023 | 2004-08-23 | Sécurité dans le maniement des pièces pyrotechniques et d'armes à feu aéroports canadiens |
CSA 2002-014 | 2002-03-26 | Options en matière d'utilisation et de modifications liées aux indicateurs de trajectoire d'approche de précision (PAPI) |
CSA 2001-012 | 2001-10-02 | Initiatives en cours relatives aux incursions sur piste |
CSA 2001-006 | 2001-04-27 | Un ciel à partager : Guide de l'industrie de l'aviation à l'intention des gestionnaires de la faune |
CSA 2000-003 | 2000-09-15 | Évaluation de divers moyens de lutte contre les cerfs aux aéroports |
CSA 98-004I | 1998-11-19 | Évaluation de l'efficacité des produits et des techniques utilisés pour la lutte contre le péril aviaire aux aéroports |
CSA 98-003A | 1998-08-31 | Planification en vue de l'interruption possible des services de navigabilité aérienne aux aéroports |
CSA 98-002I | 1998-03-24 | Système de rapport d'incidents liés aux oiseaux ou à la faune |
CSA 97-002I | 1997-12-19 | Site Web sur le péril aviaire et numéro sans frais |
CSA 97-002A | 1997-09-11 | Système de rapport des incidents d'aérodrome |
CSA 97-001I | 1997-11-07 | Processus d'identification des plumes d'oiseaux |