Je vous remercie de m’avoir invité à comparaître. Mon nom est Michael Keenan et je suis le sous-ministre de Transports Canada (TC). Je suis accompagné par Ross Ezzedin, Directeur général, Programmes aériens, maritimes et environnementaux.

TC est fermement déterminé à atteindre les cibles de la Stratégie pour un gouvernement vert et s’engage à atteindre des cibles de remplacement des véhicules par des véhicules zéro émission plus ambitieuses que ce qui est exigé (100 %, plutôt que 80 %).

Comme l’indique le rapport de vérification, TC a fait des progrès dans la réalisation des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) du gouvernement du Canada en :

  • élaborant une Feuille de route pour la carboneutralité harmonisée avec la Stratégie pour un gouvernement vert;
  • réduisant les émissions de GES de 23 % en date de 2020-2021 et en rendant compte des résultats chaque année au Centre pour un gouvernement vert;
  • mettant en œuvre des contrôles internes pour valider les données reçues sur les actifs de TC et leur rendement énergétique.

Le portefeuille d’émissions de GES de TC est unique par rapport aux autres ministères, car la plupart de nos émissions, soit plus de 80 %, proviennent de notre parc automobile, alors que, pour les autres ministères, elles proviennent principalement de leurs installations.  La situation présente un défi pour TC, mais aussi une occasion unique d’encourager l’innovation dans ces secteurs en vue de créer un réseau de transport plus efficace et respectueux de l’environnement.

Dans le cadre de la vérification de la mise en œuvre par TC de la Stratégie pour un gouvernement vert, le Commissaire à l’environnement et au développement durable a formulé une recommandation en deux parties :

  • Cerner continuellement de nouvelles activités qui contribueront de manière significative à la réduction des émissions et en établir l’ordre de priorité en fonction des risques;
  • Élaborer une approche de gestion des risques qui définit les principaux risques et les mesures d’atténuation correspondantes. 

TC a accepté cette recommandation. La Feuille de route pour la carboneutralité du Ministère a été initialement élaborée en 2018, et une mise à jour est en cours en 2022. L’objectif de la Feuille de route est d’établir un plan décrivant comment réduire considérablement les émissions de GES de TC au cours des 30 prochaines années et de répondre aux exigences de la Stratégie pour un gouvernement vert en déterminant des activités, des mesures, des échéanciers, des jalons, des investissements prévus et des réductions estimées pour l’ensemble des actifs de TC. Nous continuerons de mettre à jour la Feuille de route au besoin pour y intégrer des informations et des technologies qui permettront de contribuer de manière significative à la réduction des émissions de GES du Ministère deviendront accessibles.

Le Ministère est également d’accord sur le fait que de mettre en œuvre un mécanisme pour déterminer, mesurer et gérer les risques de mise en œuvre importants. À cette fin, un cadre de gestion des risques est en cours d’élaboration afin d’appuyer l’établissement des priorités en ce qui concerne les ressources consacrées à la réalisation des activités de la Feuille de route pour la carboneutralité.

Pour conclure, Transport Canada est résolument engagés à poursuivre ces travaux sur le plan de l’écologisation des activités, à réduire nos émissions des GES et à prendre les mesures nécessaires pour nous assurer de protéger l’environnement et d’adapter nos actifs et nos activités pour les rendre plus résilients au climat changeant.

Merci.