5. Questions & Réponses

A1.  Au moment où l'audit a été réalisé, au cours du cycle 2020-2021, les émissions de TC sont venues d’une flotte de navires (y compris quatre traversiers) (68 % (32,795 tCO2e)), d’aéronefs (17 % (8,158 tCO2e)), d’installations (10 % (4,963 tCO2e)), d’une flotte routière (2 % (916 tCO2e)) et d’autres équipements mobiles tels que des chasse-neige (3 % (1,350 tCO2e))

Réponse supplémentaire si l’on nous demande les résultats les plus récents de TC en matière d'émissions de GES

Depuis le dépôt de l'audit, les résultats des émissions de TC pour 2021-2022 ont été recueillis et le portefeuille d'émissions du Ministère est maintenant composé de 72 % (41,510 tCO2e) de flotte de navires, 14 % d'aéronefs (8,057 tCO2e), 8 % d'installations (4,843 tCO2e), 3 % (1,633 tCO2e) de la flotte routière, et 2 % (1,286 tCO2e) d'autres équipements mobiles.

A2.  Au moment où l’audit a été effectuée, le e Gouvernement du Canada a réduit ces émissions de GES par 40.6% (731,000 tCO2e) en 2020-21, sous les seuils de 2005-06.

Pendant cette période, en 2020-2021, les réductions d’émissions de TC étaient de 23 % (14,815 tCO2e) inférieures aux niveaux de 2005-06. Plus précisément, TC a constaté les réductions d’émissions suivantes pour ses actifs par rapport aux niveaux de 2005-06 :

• 8 % (2,685 tCO2e) pour les flottes de navires
• 40% (5,419 tCO2e) pour les aéronefs
• 28 % (1,961 tCO2e) pour les installations
• 47 % (801 tCO2e) pour la flotte routière
• 75% (3,951 tCO2e) pour les autres équipements mobiles

Réponse supplémentaire si l’on nous demande les résultats les plus récents de TC en matière d'émissions de GES

Depuis le dépôt de l'audit, les résultats des émissions de TC pour 2021-2022 ont été recueillis et la réduction totale des émissions signalée est de 9 % (5,668 tCO2e) par rapport aux niveaux de 2005-06. Plus précisément, en 2021-2022, TC a constaté les changements suivants dans les émissions de ses actifs par rapport aux niveaux de 2005-06 :

• une augmentation de 17 % (6,030 tCO2e) pour les flotte de navires;
• une diminution de 41 % (5,520 tCO2e) pour les aéronefs;
• une diminution de 30 % (2,081 tCO2e) pour les installations;
• une diminution de 20 % (84 tCO2e) pour la flotte routière;
• une diminution de 76 % (4,015 tCO2e) pour les autres équipements mobiles.

A3. Oui. Transports Canada a une feuille de route carboneutre et la met à jour régulièrement en identifiant et incluant de nouvelles mesures à court et long terme qui contribueront de manière significative à la réduction des émissions.

Ce plan, appelé Atteindre la carboneutralité : Une feuille de route pour que TC réalise des opérations carboneutres, intègre des plans d’actifs internes, des politiques concurrentes, comme le Plan d’adaptation et la Stratégie nationale de construction navale de TC, et comprend des indicateurs macroéconomiques.

À l'avenir, la feuille de route carboneutre de TC sera mise à jour selon les besoins pour intégrer les nouvelles technologies, ainsi que les nouvelles politiques et les nouveaux programmes pertinents.

Pour appuyer la mise en œuvre, un rapport annuel sera produit afin de déterminer les mesures mises en œuvre et non mises en œuvre dans le cadre du plan.

A4. Vous trouverez ci-dessous une liste des activités qui ont eu lieu ou qui sont en cours de réalisation.

• Carburant à faibles émissions
  • TC participe au programme d’approvisionnement en carburant à faible teneur en carbone. C’est un programme du Secrétariat du Conseil du Trésor, afin d’obtenir du diesel marin et des carburants d’aviation durables.
• Immeubles
  • Des rénovations majeures ou nouvelles constructions dans plusieurs immeubles, bâtit pour être Nette Zéro Carbone.
  • Utilisé des économies d’énergie futures pour faire des remplacements d’équipements capitaux pour 4 aéroports et 5 terminaux de traversiers.
  • Études pour accentuer les mesures d’atténuations et d’adaptation pour la plupart de sites. Ces études ont mené à des réductions de GES. Par exemple, l’aéroport de Sept-Îles a vu une réduction de GES de 93% suite à la mise-en-œuvre des recommandations.
• Véhicules et stations de chargement
  • TC achète uniquement des véhicules zéro émissions, lorsque cela sera possible sur le plan opérationnel. 30% des véhicules utilitaires légers (87) du parc automobile sont des véhicules zéro émissions
  • 17% des immeubles de TC ont au moins une borne de chargement (72 bornes)
  • TC coordonne à l’interne et avec les autres ministères pour optimiser la livraison et l’installation de bornes
• Traversiers
  • Les travaux de conception sur les deux nouveaux traversiers pour le remplacement du NM Holiday Island et NM Madeleine continuent de progresser. La conception est presque terminée, et on s’attend à ce que la conception préliminaire soit achevée d'ici juin 2023. Les deux nouveaux traversiers sont prévus d’être à la pointe de la technologie et opérationnels en 2027/2028 et 2028/2029.
  • Les systèmes de propulsion des nouveaux navires seront des hybrides diesel-électriques avec des propulseurs intégrés et des systèmes de stockage d'énergie (c.-à-d. des batteries) d'une capacité d'environ 6 MWh à la livraison et extensible à 12 à 14 MWh à l'avenir.
  • Transports Canada explore des options pour réduire les émissions de GES des traversiers existants, y compris l'utilisation potentielle de carburants à faible teneur en carbone et la réalisation d'audits énergétiques pour trouver d'autres moyens de réduire les émissions.

A5. Pour chacun des actifs du portefeuille de TC, la feuille de route carboneutre de TC détermine et quantifie les mesures de réduction des GES.

La majeure partie des réductions d’émissions de GES restantes provient de ce qui suit :

• Changements opérationnels, notamment la cession ou la démolition d’actifs et l’optimisation des opérations des actifs existants.
• Passage des combustibles fossiles à une électricité sobre en carbone, si possible.
• Tirer parti de l’énergie propre, à la fois de l’électricité et des carburants à faible émission de carbone.

Si toutes les mesures sont mises en œuvre, elles devraient réduire les émissions de GES de 73 % d’ici 2050, par rapport aux niveaux de 2005-06.

Émissions restantes

Les émissions restantes sont associées aux traversiers, aux aéronefs et aux installations à Iqaluit, NU et Kuujjuaq, QC.

Les traversiers et les aéronefs sont confrontés à des limites technologiques.

Les installations dans les emplacements indiqués ne devraient pas actuellement disposer d’une source d’électricité sobre en carbone d’ici 2050.

Compensations carbone

TC peut avoir besoin d’acheter des compensations ou des crédits d’absorption de carbone pour atteindre la carboneutralité, mais les quantités et les coûts associés ne sont pas encore définis.

A6. Transports Canada reconnaît qu’atteindre l'objectif de carboneutralité d'ici 2050 en raison de la complexité de ses flottes peut être un défi.

Afin d'identifier les risques significatifs qui pourraient prévenir le ministère d'atteindre les objectifs de réduction des émissions de la stratégie pour un gouvernement vert, Transports Canada élabore un cadre stratégique de gestion des risques. Celui-ci identifiera les mesures d'atténuation correspondantes, avec l’objectif d’avoir le cadre en place d'ici le 31 mars 2023. Ce cadre stratégique viendra compléter la feuille de route carboneutre.

A7. TC examinera les autres mécanismes de rapport qui peuvent être employés au sein du Ministère afin de déterminer comment et où il lui sera possible de présenter plus de renseignements contextuels sur la réduction de ses émissions.

A8. Les principales considérations relatives à la conception et à la construction des nouveaux traversiers de remplacements comprennent les suivantes :

1. réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) autant que possible à la livraison et la meilleure approche pour les réduire à l’avenir; et
2. réduire le bruit rayonné sous-marin

Dans ce contexte, les systèmes de propulsion des nouveaux navires seront des hybrides diesel-électrique avec propulseurs en nacelles et systèmes de stockage d’énergie (c.-à-d. batteries) d’une capacité d’environ 6 MWh à la livraison et extensibles à 12-14 MWh à l’avenir. On s’attend à ce que cela réduise considérablement les émissions de GES et le bruit sous-marin lorsque les navires seront livrés, par rapport à la flotte existante. Dans le cadre d'un futur carénage visant à agrandir le système de stockage de l'énergie, le remplacement du NM Holiday Island devrait fonctionner à piles uniquement à sa vitesse de service plus lente. Des réservations d’espace sont également incluses pour les piles à combustible à hydrogène dans le cadre du processus de conception dans le cas où cette technologie pourrait être mise en œuvre lors d’un futur carénage.

A9. L’analyse préliminaire suggère que le remplacement du navire NM Holiday Island entraînerait une réduction de 40 % des émissions de GES à la livraison, par rapport au navire actuel. Dans le cadre d'un futur réhabilitation, le nouveau navire devrait fonctionner à piles seulement, et ne produirait donc presque pas d'émissions de GES.

L’analyse préliminaire suggère que le remplacement du NM Jean Lapierre réduira de 35% les émissions de GES lorsque le navire sera livré en comparaison avec le NM Madeleine II.

Lorsque les nouveaux navires entreront en service, on estime que les émissions totales de GES de la flotte de traversiers de TC seront réduites d’environ 25%.

Le NM Confederation et le NM Fundy Rose ont tous deux dépassé le milieu de leur vie utile. Une décision sur le remplacement des navires sera prise à une date ultérieure. 

A10. Transports Canada continue d’explorer les options qui pourraient être mises en œuvre pour réduire les GES de sa flotte de traversiers, y compris la possibilité d’utiliser des carburants à faible teneur en carbone dans le futur.

A11. Les aéronefs de TC sont utilisés pour de longs vols et n’ont pas de trajectoires de vol régulières.

Les tendances technologiques actuelles suggèrent que les aéronefs entièrement électriques ne seront réalisables que pour les trajets de vol courts et réguliers. Les aéronefs hybrides devraient répondre aux besoins de TC d’ici la fin des années 2020 ou le début des années 2030, selon l’innovation en matière de batteries, l’adoption par le secteur, les coûts et la disponibilité.

TC examine actuellement les exigences opérationnelles de chaque aéronef de sa flotte, ce qui éclairera les futures approches de remplacement.

A12. D'après les spécifications techniques, un Dash 8 brûle 1200 lbs/h et notre Starliner SATP brûle 40 lbs/h de carburant à l'altitude de croisière. Par conséquent, le Starliner SATP consomme en moyenne 96% de carburant en moins par heure.

A13. Selon les résultats du Système d’aéronef télépiloté (SATP) de TC et de tout règlement connexe, les émissions de GES des aéronefs de TC pourraient être touchées. 

L’acquisition de SATP est une preuve de concept pour déterminer comment un aéronef sans équipage peut compléter le programme PNSA. À l’heure actuelle, il n’y a pas de réglementation aérienne, de normes de construction ou de normes opérationnelles pour les SATP de l’envergure et de la complexité de l’Elbit Starliner acheté par le Canada. Toutes les opérations aériennes se déroulent dans le cadre d’un certificat d’opérations aériennes spéciales. Par conséquent, il est tout aussi important de s’assurer que nous disposons d’un groupe de travail SATP solide pour élaborer les futures réglementations.

Nos opérations SATP contribueront à éclairer l’élaboration de ces réglementations.

En fin de compte, le SATP effectuera des missions de surveillance pour la reconnaissance des glaces, la patrouille anti-pollution, la patrouille des pêches, la protection des mammifères marins, l’inspection des infrastructures, la sécurité intérieure et les opérations de recherche et de sauvetage. Le SATP a la capacité de rester en l’air pendant de longues périodes, et les capteurs installés peuvent surveiller de vastes zones avec une consommation de carburant et des émissions de GES inférieures à celles d’un aéronef traditionnel.

À la fin du projet, l’équipe fera des recommandations quant à la taille, au type et au nombre de SATP qui seraient nécessaires pour un futur programme. En moyenne, les coûts totaux pour monter une opération SATP de cette envergure sont de 15 000 $ à 20 000 $/jour.

A14. Transports Canada s’est engagé à atteindre l’objectif du gouvernement d’électrifier l’ensemble du parc fédéral de véhicules légers d’ici 2030.

Transports Canada a démontré son engagement envers la Stratégie d’écologisation en dirigeant le gouvernement dans l’achat de véhicules zéro émission en 2020-2021. Cela a permis à Transports Canada d’avoir le plus grand nombre de VZE en pourcentage de son parc total de véhicules (30 %).

Transports Canada renforce continuellement son plan d’action pour les véhicules légers, y compris d’autres investissements dans le parc de véhicules et les bornes de recharge, le suivi des émissions, l’analyse des risques et la production de rapports détaillés.

Le Ministère a accordé la priorité aux investissements dans les véhicules zéro émission (VZE) au cours des dernières années, comme indiqué dans le tableau 1, et réalise des progrès significatifs dans la conversion de la composition de sa flotte.

A15. Transports Canada explore des options pour remplacer sa flotte de véhicules moyens et lourds, ainsi que tout autre équipement opérationnel afin de tirer parti des options zéro émission. Par exemple, Transports Canada est à ses étape de commencement d’un projet visant à remplacer quatre véhicules opérationnels d’aéroport (une souffleuse, une niveleuse, et deux tracteurs) avec des véhicules innovateurs faible en carbone, avec le soutien du Secrétariat du conseil du trésor.

A16. Les installations de TC vieillissent, ce qui présente une occasion de renouveler le portefeuille immobilier. De nombreux bureaux, aéroports, gares maritimes et hangars appartenant à TC ont récemment subi ou sont en voie de rénovations majeures ou de nouvelles constructions. TC réduit la demande d’énergie et le changement de carburant grâce à des mesures d’efficacité énergétique, notamment le remplacement de l’éclairage, l’examen de la ventilation, le remplacement des systèmes de chauffage à combustibles fossiles par des systèmes électriques et la maintenance différée, dans la mesure du possible.

Toutes les nouvelles constructions et les rénovations majeures de TC respectent les engagements de GGS visant à être atteindre la norme carbone net zéro, à moins qu'une analyse coûts-avantages du cycle de vie indique une construction prête pour le carbone net zéro. TC a intégré ces exigences dans les processus et outils existants pour s’assurer que ces exigences sont respectées.

TC a mis en œuvre un certain nombre d’études pour déterminer les mesures d’atténuation et d’adaptation pour la plupart des sites de TC. Par exemple, l’aéroport de Sept-Îles a vu une réduction de 93 % des GES après la mise en œuvre des recommandations, y compris, mais sans s'y limiter, l'entretien de la chaudière électrique et de la chaudière à combustible de secours pour les remettre en état de marche, trouver et réparer des fuites d'air et d'eau dans tous les systèmes, et modifier la programmation des systèmes de chauffage et de refroidissement.

TC cherche également des moyens de réduire les effets sur l’environnement autres que le carbone, y compris les déchets, l’eau et la biodiversité. 

A17. TC a mis en œuvre la Politique d’achats écologiques.

• TC a mis en œuvre une formation obligatoire sur les achats écologiques pour tous les agents en approvisionnement et titulaires de cartes d’achat.
• TC a mis à jour son guide ministériel sur les l’approvisionnements écologiques
• TC est l’un des ministères pilotes pour la lentille climatique, qui s’applique au MC, aux propositions budgétaires et aux autres instruments de financement.
• TC a intégré des considérations dans ses processus internes de dépenses en immobilisations pour tenir compte des possibilités de réduction des émissions de GES.
• TC a mis en place des programmes spécifiques pour réduire les émissions de GES provenant de l’approvisionnement :
  • TC continue de migrer tous les processus papier vers des processus sans papier.