Le présent bulletin explique les exigences concernant la formation. Il ne vise en aucun cas à apporter quelque modification que ce soit ni à permettre des dérogations au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Pour plus de détails, veuillez consulter la partie 6 du Règlement sur le TMD.

Sur cette page

• Les autobus scolaires sont-ils sécuritaires ?
• Les autres véhicules comportent des ceintures de sécurité, pourquoi n'est-ce pas le cas des autobus scolaires ?
• Quels sont les inconvénients des ceintures abdominales ? 
• Comment fonctionne le système de compartimentage ?
• Est-ce que le compartimentage fonctionne pour les enfants de tout âge?
• Comment peut-on attacher un dispositif

Les bulletins de la sécurité ferroviaire sont des documents d’orientation techniques émis par Transports Canada. Ils sont écrits pour les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale qui doivent suivre les règles et règlements lorsqu’ils exploitent au Canada.

Ils ont pour but de décrire et de clarifier l’application d’exigence réglementaire spécifique ou de fournir des renseignements relatifs à la sécurité aux compagnies.

Vous trouverez ci-dessous une liste des bulletins de la Sécurité ferroviaire qui ont été émis :

Comme avec tous les véhicules, vous devez respecter les limites de vitesse, ralentir lorsque les conditions routières ou météorologiques l'exigent et à l'approche des virages dangereux. Ne suivez pas de trop près le véhicule qui vous précède et conservez une distance de sécurité de façon à pouvoir réagir si un animal ou un véhicule traverse la route soudainement. Soyez particulièrement prudent lorsque vous conduisez sur des routes de campagnes, car vous risquez de rencontrer des obstacles à l’improviste.

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