AVIS
Le terme CCF employé ici désigne également le préposé aux signaux.
Une feuille de libération peut être transmise au lieu d'un POV et les dispositions des règles 80 (b), 82, 85, 302, 308.1, 311, 803 (c) et 849 s'appliquent.
À l’intérieur des zones enclenchées, un mouvement se conformera aux règles d’enclenchement. Les indications des signaux d'enclenchement commandent l'utilisation des itinéraires à l'intérieur des zones enclenchées. Au besoin, des instructions peuvent être données par un préposé aux signaux.
La CCC s'applique dans les zones spécifiées dans l'indicateur ou des instructions spéciales et sera supervisé par le CCF . Les signaux de canton commandent la circulation des trains ou des transferts. Le CCF transmettra au besoin des instructions.
Les signaux de canton commandent l’utilisation des cantons. Ils ne dispensent pas d’utiliser d’autres signaux ni de s’y conformer quand et où c’est nécessaire et n'autorisent pas l'occupation de la voie principale.
Si des signaux de BA sont mis hors service, les mouvements seront dirigés par des instructions reçues du CCF ou par des instructions spéciales.
Dans la mesure du possible, les signaux fixes, sauf les aiguillages, seront placés au-dessus ou à droite de la voie sur laquelle ils commandent la circulation. Quand les circonstances imposent d’autres emplacements, ils seront indiqués dans un BM ou dans des instructions spéciales.
Lorsque spécifiée dans des instructions spéciales, l'utilisation de voies d'évitement non signalisées en CCC sera régie par les règles du territoire de voie d'évitement contrôlée.
Sauf indication contraire, les mouvements, la protection des travaux en voie et la circulation des véhicules d'entretien seront dirigés par le CCF , qui donnera les instructions nécessaires.
Sur les parties du réseau spécifiées dans des instructions spéciales, l’utilisation de la voie principale sera régie par le système spécial de régulation.
Sauf indication contraire, la protection des mouvements et des travaux en voie sera dirigée par le CCF , qui donnera au besoin les instructions voulues.
(a) Sur les subdivisions, parties de subdivision ou autres voies désignées dans des instructions spéciales, les mouvements seront régis par les règles de la régulation de l'occupation de la voie (ROV).
Les exemples ci-après de BM seront utilisés dans les circonstances où ils s’appliquent. Les heures, les points milliaires (milles) et les vitesses exprimées en mi/h sont donnés sous forme numérique seulement.
Le corps des BM , avec les indications chiffrées qu’il comporte, doit être transmis dans les mêmes termes à tous les employés et mouvements auxquels il s’adresse.
Le CCF doit s’assurer que les mouvements concernés par le BM en reçoivent un exemplaire ou sont protégés d’une autre manière.
