Procédures générales

131. Enregistrement

  • (a) Le CCF doit, dans un livre prévu à cette fin et de façon ineffaçable, ou dans un système assisté par ordinateur, enregistrer au complet chaque BM , feuille de libération, POV , autorisation, instruction et autre information à prendre par écrit.

Radio

117. Essais de fiabilité

Les membres d’une équipe d'un mouvement doivent faire entre eux un essai de leurs radios, s’ils en sont munis, avant de quitter leur terminal d’origine ou leur point de relève ou de prise de service. Lorsqu’il y a une seule radio à bord du mouvement, il faut faire un essai de communication le plus tôt possible après le début du service de l’équipe.

Aiguillages

104. Aiguillage à manœuvre manuelle

Généralités

  • (a) Utilisation des aiguillages – Lorsque les aiguillages semi-automatiques, à ressort, à double commande ou à rappel automatique sont manœuvrés à la main, ils sont considérés comme des aiguillages à manœuvre manuelle et toutes les règles régissant les aiguillages à manœuvre manuelle s'appliquent.

Circulation des mouvements

62. Locomotives laissées sans surveillance

Quand on laisse sans surveillance une locomotive à l’extérieur d’un triage ou d’un terminal surveillé :

  • (a) Il faut verrouiller la cabine pour empêcher toute intrusion;

  • (b) Le levier d’inversion du sens de marche doit être retiré de la cabine, sous réserve du paragraphe (c) qui suit;

  • (c) Par température sous zéro, cette locomotive n’est pas soumise à la disposition (b) si elle n’est pas dotée d’une fonction de ralenti accéléré.

Signaux - Dispositions Générales

11. Torches

  • (a) Un mouvement qui approche d’une torche à flamme rouge, brûlant sur sa voie ou à proximité ou au-delà du rail le plus rapproché d’une voie adjacente, doit observer la vitesse RÉDUITE sur une distance de 2 milles après la torche. S’il circule à une vitesse autre que la vitesse RÉDUITE, le mouvement doit immédiatement ralentir à cette vitesse.

  • (b) Il faut éviter de placer une torche sur un passage à niveau public ou là où elle pourrait provoquer un incendie.

Service de l'heure et indicateurs

1. Heure

L’échelle de 24 heures sera utilisée et notée par quatre chiffres, 2359 et 0001, représentant minuit.

2. Montres

Tout chef de train, chef de train adjoint, mécanicien de locomotive, pilote, contremaître, contremaître de chasse-neige ou autre employé désigné par la Compagnie doit utiliser, durant son service, une montre fiable qui indique les heures, les minutes et les secondes :

Règles Générales

  • A Tout employé d’un service associé à des mouvements, à la manœuvre des aiguillages de voie principale ou qui assure la protection de travaux en voie et de véhicules d’entretien, doit :

    • (i) se soumettre aux règles applicables du REFC, aux instructions spéciales et aux instructions générales d’exploitation, et en bien connaître le contenu;

Définitions

Aux fins du présent règlement et des instructions spéciales, les définitions suivantes s'appliquent :

AIGUILLAGES :

Aiguillage
Dispositif utilisé pour orienter du matériel roulant ou un véhicule d'entretien d'une voie à une autre.

Aiguillage à double commande
Aiguillage commandé électriquement, qui peut être aussi manœuvré à la main.

Aiguillage à manœuvre électrique
Aiguillage commandé électriquement et qui ne peut être manœuvré à la main.