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Transports Canada
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Comment payer
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Rôle du Canada au sein de l’Organisation maritime internationale
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime rive ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 13/2021 (amendement 2021-11-05)
1
Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Prolongation de la période d’entretien des radeaux de sauvetage gonflable - BSN No. : 13/2022
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
139
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
170
Marchandises dangereuses
63
Centre reference
54
Publications
44
Transport routier
25
Transport ferroviaire
21
Programmes
15
Campagnes
14
Navigabilité des aéronefs
14
Services aériens commerciaux
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Marine
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Initiatives
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Date
(-) 2024
2023
50
2022
39
2021
39
2020
105
2019
105
2018
102
2017
86
(-) 2016
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
170
Corporate
1
Type de contenu
Page
115
Publication
63
Type
Type