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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 70 des éléments.
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Système de gestion de la sécurité (SGS) 2018-2019 - Résumé des activités de surveillance
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Transports Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Environnement et Changement climatique Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ressources naturelles Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Affaires mondiales Canada
1
Initiatives
1
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
1
Arrêté d’urgence visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) des eaux du sud de la Colombie-Britannique 2019
1
Foire aux questions - Arrêté d’urgence concernant la protection des épaulards (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique 2019
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Les exploitations d’hélicoptères, d’héliports et les exploitations commerciales aériennes
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Sujets
Services généraux
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marchandises dangereuses
1
Transport maritime
1
Date
2024
32
2023
48
2022
16
2021
22
(-) 2020
2019
135
2018
116
2017
156
2016
192
2015
93
2014
84
2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
745
Maritime
124
(-) Corporate
Routier
41
Ferroviaire
37
TMD
29
Surface
1
Type de contenu
Page
66
Publication
2
Sujet
2
Type
Type