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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 438 des éléments.
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Résumé de l'évaluation - Évaluation horizontale du système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes: leçons tirées
1
Examen du Programme de la certification nationale des aéronefs
1
Rapport de Transports Canada sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères (2021)
1
Données les plus récentes
1
Données les plus récentes
1
Données les plus récentes
1
Audit de l'initiative sur les navires préoccupants
1
Marchandises
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Proposition de modernisation des frais pour les services d'immatriculation des aéronefs
1
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Transparence
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
Plans ministériels
26
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
2023
85
20191120
62
2023-DM
60
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Background
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(-) Aperçu de Transports Canada
2021
58
2024
48
Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
10
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
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Emplois à Transports Canada
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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5
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6
2019
2
2018
8
2017
1
Catégorie
Corporate
138
Maritime
23
Routier
16
Ferroviaire
13
Aviation
2
Type de contenu
Page
223
Publication
215
Type
Type