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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 254 des éléments.
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Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
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Sujets
Aviation
392
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
182
Circulaires d'information
31
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
30
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
3
Programmes
3
Date
(-) 2024
2023
42
2022
25
(-) 2021
2020
184
2019
321
2018
173
2017
18
2016
21
2015
86
2014
41
2013
87
2012
31
2011
81
2010
87
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
74
Surface
1
Type de contenu
Page
254
Type
Type