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Centre de référence de l’Aviation civile
… commerciale et d’affaires Bulletins du programme de
pilote
vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de …
0.64
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’ARTICLE 551.407 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ PRÉSENTÉE CONFORMÉMENT À L’ALINÉA 602.63(7)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 725.95 (2)b), k) ET l) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DE L’ARTICLE 705.95 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
48
Services aériens commerciaux
20
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
250
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
2
Date
2024
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2023
147
2022
67
(-) 2021
2020
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2019
491
2018
289
2017
89
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1720
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
342
Publication
26
Sujet
5
Service
1
Type
Type