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Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
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Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
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Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
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Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
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Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
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Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
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Politiques
3
TSB Response
3
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2
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