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Lignes directives pour l'élaboration de liste de vérification navire-terre concernant les procédures dans les ports
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes – Février 2022 - BSN No. : 03/2022
1
Exigences en matière d’évacuation et de sécurité des passagers - BSN No. : 04/2022
1
Outil de référence du Canada en matière d’instructions relatives aux navires de croisière
1
Mise en œuvre de la prolongation de la validité des certificats médicaux maritimes pour les voyages dans les eaux nationales - BSN No. : 05/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 06/2022
1
Directives pour la soumission du formulaire de déclaration d’eau de ballast (FDEB) canadien - BSN No. : 07/2022
1
Les gens de mer de l’Ukraine peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No. : 08/2022
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 09/2022
1
Nouvelles mesures environnementales pour les navires de croisière dans les eaux de compétence canadienne – saison 2022 - BSN No. : 10/2022 (modifié le 18 août 2022)
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Sécurité maritime
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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2
Marine
4
Campagnes
2
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2015
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2012
35
2011
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2010
194
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
15
Corporate
4
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Type
Consultations
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