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Partager et visionner des idées : Parlons navigation
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Bulletin électronique sur le Plan de protection des océans
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Modification de la date d’entrée en vigueur des exigences en matière de transport d’un système d’identification automatique – Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
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Évaluation de l’état de préparation de la sécurité et de la sûreté maritimes pour la prochaine vérification de l’Organisation maritime internationale
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Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime, 2021 proposé
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Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
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Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
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Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
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Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
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