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Partager et visionner des idées : Régime de rechange pour la conception, la construction et l’équipement de sécurité des chalands d’aquaculture
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Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
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Partager et visionner des idées : Renforcement de la sécurité maritime et de la protection de l’environnement à travers d’éventuelles modifications à la loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
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Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
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Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
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Gestion de l'encrassement biologique
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Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
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Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
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Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
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