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Transports Canada
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Affichage de 51 à 59 sur 59 des éléments.
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Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport Ce que nous avons entendu – Document de proposition : Préparation, intervention et rétablissement en cas de pollution marine
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
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Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
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Agit pour l’environnement
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Sujets
Transport maritime
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(-) Services généraux
Consultations
43
Transparence
5
Lois et règlements
3
Centre d’innovation
19
Marine
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Programmes
12
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
(-) Aviation
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Publications
1
Date
2024
17
(-) 2023
2022
18
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2020
12
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2018
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2017
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2016
4
2015
1
Catégorie
Aviation
802
Corporate
121
(-) Maritime
Routier
25
TMD
15
Ferroviaire
14
Surface
5
Type de contenu
Page
58
Publication
1
Type
Type