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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
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Abrogé - Arrêté d'urgence no 2 imposant certaines restrictions aux bâtiments à passagers en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-002
1
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
Première page
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1
Page courante
2
Sujets
Transport maritime
126
Services généraux
31
(-) Marine
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
4
Plan de protection des océans
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Programmes
2
Aviation
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
1
Date
2024
8
2023
7
2022
10
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2018
5
2017
4
Catégorie
Ferroviaire
51
Aviation
21
(-) Maritime
Corporate
2
TMD
1
Type de contenu
Page
19
Type
Type