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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 109 des éléments.
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Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
… sans captage) a été testée indépendamment par un tiers. Ce
test
devrait : être effectué par un laboratoire ou une …
0.317
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
1
Clarification des normes sur les émissions des moteurs pour les petits bâtiments canadiens - BSN No.: 23/2022
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 24/2022
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
2
Sécurité maritime au Canada
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Centre d’innovation
19
Marine
9
Programmes
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8
Initiatives
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
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202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
37
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
90
Publication
19
Type
Type