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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Consultations
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020
1
Comparution du ministre Garneau, le 27 février 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes sur le Budget supplémentaire des dépenses B 2019-2020
1
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
1
Comparution du ministre Garneau au TRAN sur le Budget supplémentaire des dépenses A le 16 juin 2020 et la réunion du Comité plénier le 17 juin 2020
1
Document d’information : Modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Document d’information : nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Sujets
Services généraux
10
Date
2024
1
2023
1
2022
1
2021
1
2020
2
Catégorie
Maritime
81
Aviation
29
Routier
21
Ferroviaire
20
TMD
14
(-) Corporate
Type de contenu
(-) Page
Type
Page
14
Description de programme
6
E-binder
6
Audit et évaluation
5
(-) Briefing binder
Documents promotionnels
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
(-) Consultations
Rapport financier trimestriel
3
(-) Documents d’information
Éducation et sensibilisation
2
Description du service
1
Description organisationnelle
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Rapport sur les résultats ministériels
1
Résultats de programme
1
Transition binder
1
Type