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Transports Canada
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Structure de direction du groupe de Sécurité et sûreté de Transports Canada
1
Sûreté du transport terrestre et intermodal – Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2018 à 2019
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ministère des Pêches et des Océans
1
Normes de service aviation
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020 : Agence d'évaluation d'impact du Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020 : Parcs Canada
1
Frais de service de Transports Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
1
Rapport annuel 2019 au ministre des transports – Mise en œuvre des Directives ministérielles visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères
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136
Documents d’information : Transports Canada
22
TC ouvert
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Normes de service : Transports Canada
3
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
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Lois et règlements
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Emplois à Transports Canada
4
Transports Canada au service des Canadiens
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
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23
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1
Sûreté aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
10
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Transport ferroviaire
5
Infrastructure
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Publications
4
Transport maritime
4
Marine
3
Transport routier
3
Campagnes
1
Marchandises dangereuses
1
Date
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2023
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8
2021
7
2020
36
2019
21
2018
13
2017
1
2013
1
Catégorie
Aviation
5313
(-) Corporate
Maritime
14
Ferroviaire
7
Surface
5
Routier
3
TMD
2
Type de contenu
Page
227
Publication
33
Service
1
Type
Type