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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 158 des éléments.
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Guide sur les passages à niveau
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
10
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Normes
1
Politiques
1
Aviation
83
(-) Services généraux
Transparence
49
Lois et règlements
6
Transport maritime
43
Transport routier
43
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
67
(-) 2021
2020
43
2019
28
2018
19
2017
6
2016
8
2015
29
2014
20
2013
20
(-) 2012
2011
2
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
95
Routier
12
Corporate
1
Type de contenu
Page
285
(-) Publication
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
18
Ligne directrice
8
Règles
6
Bulletin de nouvelles
3
Statistiques et données
3
Annual report
1
Avis de sécurité
1
Avis public
1
Étude
1
Norme
1
Politique
1
Rapport
1