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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 95 des éléments.
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Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Passages à niveau
1
Politiques
1
Transport maritime
75
Aviation
59
Transport routier
27
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
21
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
3
2023
23
2022
63
(-) 2021
2020
40
2019
25
2018
17
(-) 2017
2016
8
2015
29
(-) 2014
2013
20
2012
11
2011
1
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
85
Routier
9
Type de contenu
(-) Publication
Page
16
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Ligne directrice
9
Règles
8
Norme
5
Statistiques et données
4
Bulletin
2
Politique
2
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Étude
1