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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 144 des éléments.
Recherche
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport routier
39
Publications
25
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
4
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Aviation
Publications
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Transport maritime
35
Initiatives
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
14
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
5
2023
32
2022
63
(-) 2021
(-) 2020
2019
200
2018
63
2017
36
2016
45
2015
50
(-) 2014
2013
46
2012
82
2011
81
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
101
Aviation
38
Routier
4
Type de contenu
Page
552
(-) Publication
Sujet
15
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
13
Règles
9
Ligne directrice
8
Avis public
4
Norme
4
Bulletin
2
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Avis de sécurité
1
Rapport
1