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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 395 des éléments.
Recherche
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Partie E – Conception du système d’avertissement
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie F – Signaux interconnectés
1
Guide sur les passages à niveau
… Partie A – Préface Contexte Objectif Description
Article
1 - Définitions
Article
2 - Modifications apportées au RPN
Article
3 - Citations
Article
4 - Unités de mesure Partie B - …
30.593
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
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Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
(-) Transport ferroviaire
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
Transport routier
297
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
Publications
74
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
(-) Véhicules connectés et automatisés
Architecture des STI
1
Véhicules zéro émission
1
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
239
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
2024
4
2023
25
2022
62
2021
67
2020
22
2019
20
2018
16
2017
5
2016
6
2015
32
2014
20
2013
28
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
323
Routier
48
Maritime
4
Type de contenu
Page
436
(-) Publication
Sujet
8
Type
Type
Ordre ministériel
62
Exemption
24
Règles
23
Ligne directrice
21
Bulletin de nouvelles
7
Norme
7
Rapport
7
Bulletin
5
Étude
3
Information du programme
3
Interim Order
3
Avis public
2
Guide
1
Politique
1
Protocole d’entente
1
Vidéo
1