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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 543 des éléments.
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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien et de la subdivision 723.07(2)b)(i)(B)(II) des Normes de service aérien commercial ¾ avions
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
377
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
223
Transport routier
75
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
22
Initiatives
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Transport ferroviaire
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Campagnes
11
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
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2022
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2019
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2018
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2017
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2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2008
59
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2006
332
2005
39
(-) 2004
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
512
Maritime
7
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Service
17
Publication
12
Sujet
9
Type
Guides
97
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Advisory Circular
2
Page
2
Avis
1
Consultations
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Règlements
1
Type