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Circulaire d'information (CI) Nº 573-006
1
Décollages d’avions BD-500-1A10 et -1A11 effectués avec un réglage incorrect des manettes des gaz - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-10
1
Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Nager en eau libre
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
273
Publications
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Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
224
Marchandises dangereuses
78
Transport routier
74
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
22
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Initiatives
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
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Campagnes
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Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
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Date
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2015
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2014
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2013
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442
Ferroviaire
13
Maritime
8
Routier
8
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
108
Service
22
Sujet
10
Type
Guides
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Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Funding
7
Licences
6
CASA
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Octroi de subventions et de contributions
3
Advisory Circular
2
Description organisationnelle
2
Page
2
Avis
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Demande de service
1
Règlements
1
Type