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Transports Canada
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Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Prolongation de la période d’entretien des radeaux de sauvetage gonflable - BSN No. : 13/2022
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
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Sujets
Aviation
561
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
251
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marchandises dangereuses
36
Transport routier
30
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
21
Programmes
20
Campagnes
18
Marine
16
Transport ferroviaire
16
Initiatives
13
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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2019
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21
2014
35
(-) 2013
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
325
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
36
Service
2
Type
Page
59
Éducation et sensibilisation
7
Politiques
3
Guides
2
Type