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Transports Canada
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Examen du projet de nuage de Transports Canada
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Aide-mémoire pour les premiers intervenants, Classe 2.2(5.1) – Oxygène et gaz comburants
1
Ce que nous avons entendu : Nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Partager et visionner des idées : Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Train à grande fréquence
1
Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
1
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
119
Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
3
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
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Aviation
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Transport maritime
166
Transport routier
85
(-) Marchandises dangereuses
Matériel de sensibilisation et FAQ
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10
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7
Contenants
5
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Certificats temporaires
2
Base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Documents d’expédition électroniques
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Centre d’innovation
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Programmes
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(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Initiatives
31
Campagnes
26
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
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(-) 2022
(-) 2021
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254
2018
101
2017
94
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2015
256
2014
30
2013
13
2012
58
2011
14
2010
44
2009
59
0202
1
Catégorie
Corporate
134
TMD
83
Aviation
71
Maritime
49
Ferroviaire
47
Routier
16
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
244
Service
3
Type
Consultations
66
E-binder
61
Guides
10
Documents promotionnels
7
Recherche
7
Discussion paper
4
Éducation et sensibilisation
4
Documents d’information
3
Funding
3
Page
3
Règlements
3
Audit et évaluation
2
Rapport financier trimestriel
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Bulletin
1
Foire aux questions
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
TSB Response
1
Type