Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 651 à 660 sur 694 des éléments.
Recherche
Base de référence du fardeau administratif : 2023
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
62
Page
63
Page
64
Page
65
Page courante
66
Page
67
Page
68
Page
69
Page
70
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
110
Transparence
106
Consultations
47
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
(-) Aviation
Centre reference
104
Publications
44
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
18
Navigabilité des aéronefs
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Transport ferroviaire
22
Initiatives
16
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
243
(-) 2023
2022
188
(-) 2021
2020
543
2019
677
2018
371
2017
145
(-) 2016
2015
351
2014
90
2013
285
2012
139
2011
151
2010
889
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
288
Maritime
154
Corporate
121
Ferroviaire
12
Routier
11
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
168
Service
17
Sujet
9
Type
Guides
115
E-binder
61
Éducation et sensibilisation
51
Consultations
39
Alertes
9
Page
7
Licences
6
Règlements
5
CASA
4
Matériel promotionnel - campagnes
4
Demande de service
3
Advisory Circular
2
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Avis
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Description organisationnelle
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type