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Recherche
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
Formation sécuritaire sur les mesures d’évacuation pendant la pandémie
1
Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
51.155
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Cybersécurité des véhicules
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
397
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
34
Publications
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
30
Sécurité des drones
18
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Services généraux
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Transport maritime
210
Sécurité maritime
118
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
63
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
11
Dispositifs de consignation électronique
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
4
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Statistiques et données
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Programmes
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Examens législatifs
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Transport ferroviaire
29
Initiatives
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Marine
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Infrastructure
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51
Maritime
3
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
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Type de contenu
(-) Page
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102
Sujet
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Éducation et sensibilisation
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