Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 271 à 280 sur 387 des éléments.
Recherche
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Aviation civile - Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2017-2018
1
Transport des marchandises dangereuses – Description et exécution du Programme de surveillance
1
Sûreté du transport terrestre et intermodal – Description et exécution du programme de surveillance
1
Norme 625 Appendice A : Travaux élémentaires - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Politique sur l’application de la loi de Transports Canada
1
Sécurité ferroviaire – Description et exécution du programme de surveillance
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
24
Page
25
Page
26
Page
27
Page courante
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
569
Centre reference
348
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
20
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Vidéos de sécurité des drones
5
Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
109
Consultations
61
Transparence
53
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport maritime
127
Transport routier
97
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
7
CANUTEC
3
Publications
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Transport ferroviaire
28
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
105
2023
182
2022
107
(-) 2021
2020
121
(-) 2019
2018
89
2017
93
2016
123
2015
252
2014
26
2013
11
2012
38
2011
14
2010
46
2009
58
0202
1
Catégorie
Aviation
152
Corporate
78
TMD
70
Maritime
41
Routier
16
Ferroviaire
13
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
65
Sujet
3
Type
Consultations
56
Guides
34
Éducation et sensibilisation
23
E-binder
15
Page
3
Documents d’information
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Documents promotionnels
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type