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Transports Canada
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Affichage de 711 à 720 sur 841 des éléments.
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Programme d'inscription des installations de contenants de Transports Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur l’ébauche des Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Énoncé de politique sur la culture de sécurité
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice B - Certification de type de produits importés
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice F/G - Conformité par rapport à la conception
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice H - Certificat de navigabilité
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice K - Pièces et appareillages importés
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice N - Moteurs et hélices importés
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
259
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
38
Publications
34
Sécurité des drones
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Emplois à Transports Canada
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Politiques
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Régions
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport maritime
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
42
Programmes
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Initiatives
27
Campagnes
22
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
19
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
242
2022
147
(-) 2021
(-) 2020
2019
600
2018
305
2017
104
2016
125
2015
334
2014
59
2013
106
2012
125
2011
127
2010
701
2009
194
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
622
Corporate
81
Maritime
42
Ferroviaire
30
Routier
16
TMD
8
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
117
Sujet
19
Service
2
Type
Guides
347
Alertes
71
Consultations
61
Éducation et sensibilisation
24
Page
18
Licences
14
Règlements
5
TSB Response
5
Briefing binder
3
Contactez-nous
3
Description du service
3
Avis
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Formulaires
2
Funding
2
Politiques
2
Advisory Circular
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Audit et évaluation
1
CASA
1
Demande de service
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
1
Type