Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 141 à 150 sur 178 des éléments.
Recherche
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Soumettez vos commentaires au sujet de l’ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Document d’information : ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Exemples de pénalités proposées
1
Programme d'inscription des installations de contenants de Transports Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page courante
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
488
Centre reference
225
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
50
Publications
32
Services aériens commerciaux
31
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
17
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
60
Consultations
53
Transparence
49
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
133
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
52
Marchandises dangereuses
28
Initiatives
25
Transport ferroviaire
17
Marine
14
Programmes
14
Campagnes
10
Publications
1
Date
2024
85
2023
133
2022
69
(-) 2021
(-) 2020
2019
181
2018
55
2017
70
2016
87
2015
227
2014
11
2013
9
2012
40
2011
8
2010
38
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
56
Aviation
54
Maritime
31
Routier
13
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
6
Type
Consultations
48
Page
13
Guides
8
Briefing binder
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
Règlements
2
Contactez-nous
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type