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Transports Canada
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Affichage de 211 à 220 sur 282 des éléments.
Recherche
Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
1
Parlons des chaînes d’approvisionnement
1
Parlons de la fatigue dans l’industrie ferroviaire - Consultation sur le projet de Règlement sur le système de gestion de la fatigue
1
Document de consultation sur les exigences relatives au système de gestion de la fatigue (SGF)
1
Notification de sûreté maritime extraordinaire – No. 2022-002
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la modernisation des frais pour les services d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
1
Consultation sur le Document de travail : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
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Sujets
Services généraux
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Transport maritime
63
Initiatives
12
Marine
6
Aviation
5
Transport routier
3
Transport ferroviaire
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Programmes
1
Date
2024
13
2023
15
2022
29
2021
34
2020
105
2019
31
2018
12
2017
2
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
154
Aviation
47
Routier
24
Corporate
21
Ferroviaire
20
TMD
14
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1766
E-binder
310
Alertes
242
(-) Consultations
Éducation et sensibilisation
138
(-) Page
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
14
Demande de service
13
Documents promotionnels
12
(-) Documents d’information
Funding
11
Matériel promotionnel - campagnes
10
CASA
9
Audit et évaluation
8
Recherche
8
Description de programme
7
Politiques
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
(-) Rapport financier trimestriel
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type