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Affichage de 11 à 20 sur 43 des éléments.
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Analyse comparative entre les sexes plus 2019-2020
1
Document d’information : Modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
Document d’information : nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Document d’information : ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Document d'information : Contraventions en vertu de la Loi sur la sûreté du transport maritime, du Règlement sur la sûreté du transport maritime, et du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Rétroaction nécessaire sur une proposition de système national de préparation, d’intervention et de rétablissement en cas d’incident de pollution marine
1
Le succès du Fonds pour la restauration côtière (maintenant appelé le « Fonds de restauration des écosystèmes aquatiques »)
1
Le Programme national de surveillance aérienne au-delà de nos eaux : au service de la population canadienne pendant l’ouragan Fiona
1
La réconciliation et la collaboration sont au cœur du Plan de protection des océans
1
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Initiatives
26
Services généraux
13
Marine
3
Transport routier
3
Aviation
1
Campagnes
1
Programmes
1
Date
2022
1
2021
2
Catégorie
Maritime
28
Routier
5
Corporate
4
Aviation
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
140
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
(-) Matériel promotionnel - articles vedettes
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
11
(-) Documents d’information
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
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8
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7
Advisory Circular
6
Description du service
6
Politiques
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
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3
Rapport financier trimestriel
3
(-) Résultats de programme
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
(-) Rapport sur les résultats ministériels
Lois
1
Plan ministériel
1
(-) Recommandation
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type