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Recherche
Mise à jour de la réglementation en vue de moderniser et de renforcer la sécurité automobile pour les Canadiens
1
Invitation à participer à l’étude en ligne CANFLY
1
Pratiques exemplaires pour les vols d’essais d’un avion ultraléger
1
Bulletin électronique sur le Plan de protection des océans - 2 novembre 2020
1
Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
1
Examen de la politique sur la modernisation des systèmes de gestion de la sécurité : Aviation civile
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Le gouvernement du Canada investit dans les activités de ravitaillement par bateau et de réapprovisionnement dans l’Arctique et souligne le quatrième anniversaire du Plan de protection des océans
1
Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
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2016
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Routier
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