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Affichage de 31 à 39 sur 39 des éléments.
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Port de Victoria
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi maritime du Canada
1
Contraventions en lien avec la Loi maritime du Canada
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
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Page courante
4
Sujets
Aviation
3861
Services généraux
1867
Transport maritime
1261
Sécurité maritime
908
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
(-) Mesures d’application Administratives
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
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Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
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Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
3
2023
1
2022
1
2021
2
2020
3
2019
4
2018
2
Catégorie
Maritime
35
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Type