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Transports Canada
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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
1
Préface
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Sujets
Aviation
497
Centre reference
168
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
35
Services aériens commerciaux
28
Sécurité des drones
25
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
277
Transparence
151
Consultations
45
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
135
Transport ferroviaire
129
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
76
Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Campagnes
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Publications
8
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
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2022
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2020
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2019
189
2018
67
2017
65
2016
88
(-) 2015
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
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2009
2
(-) 0202
Catégorie
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Corporate
62
Maritime
32
Routier
15
TMD
11
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
458
Publication
50
Sujet
1
Type
Type