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Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Manuel du formateur - TP 14578
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Fissures dans le fuselage du Bell 206L - Alertes à la Sécurité de l'Aviation civile (ASAC) 2019-05
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Réglages différentiels de l’indicateur de trajectoire d’approche de précision (PAPI) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-02
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU VOLUME I DE L'ANNEXE 10 DE LA CONVENTION
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.115 (2) a) ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A97-01 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
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A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)b)(i) et (ii) ET DES ALINÉAS 705.106(1)c) et d) ET 705.113(2)a) et b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-018
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