Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 111 à 120 sur 759 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ARTICLES 7.8.5(1) ET 7.6.8(1) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD (TP 12296) PRISE EN VERTU DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 605.42(1)a), 703.71(1)a), 704.71(1)a) et 2a), ET 705.84(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 INTITULÉE « ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN », ÉTABLIE EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANAD...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL PRISES EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.40 (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'ARTICLE 705.108 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 725.108(2)g), AINSI QUE DES PARAGRAPHES 725.108(3), (4), (5) ET (6) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-DIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I)DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIS EN APPLICATION DE L’ALINÉA 705.40(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 700.02(2)a) du Règlement de l’aviation Canadien
1
Exemption de l’application des alinéas 801.01(2)a) et 801.08b) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 604.35 f), g), h), ET i) DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
Passages à niveau privés
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page courante
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
922
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
286
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
43
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
109
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
287
Transport routier
266
Transport maritime
205
Marchandises dangereuses
151
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Normes
9
Passages à niveau
9
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Politiques
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
40
2023
63
2022
103
(-) 2021
2020
213
(-) 2019
2018
201
2017
23
2016
36
2015
118
(-) 2014
2013
99
2012
63
2011
83
2010
93
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
613
Ferroviaire
136
Surface
2
Type de contenu
Page
650
Publication
105
Sujet
4
Type
Type