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Transports Canada
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Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
128
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
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(-) Transport maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
300
Transport ferroviaire
170
Marchandises dangereuses
119
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
43
Publications
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Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
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Examens législatifs
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2008
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2006
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(-) 2005
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1096
Maritime
293
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
1278
Publication
129
Sujet
16
Service
4
Type
Type