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Transports Canada
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Affichage de 601 à 610 sur 645 des éléments.
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Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Processus de demande
1
Avant de présenter votre demande
1
Présenter une demande
1
Après avoir présenté votre demande
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Circulaire d'information (CI) No. 922-001
1
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Sujets
Aviation
738
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
523
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
169
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
111
Transport routier
80
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
52
2023
74
(-) 2022
(-) 2021
2020
203
2019
330
2018
212
2017
25
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
(-) 2009
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
600
Ferroviaire
12
Routier
7
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
633
Service
6
Publication
5
Sujet
1
Type
Type