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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 1614 des éléments.
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Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
901
Publications
128
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
373
Transport maritime
310
Transport routier
300
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
39
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
12
Lignes directrices
10
Passages à niveau
9
Normes
8
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Marchandises dangereuses
119
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
29
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
123
2023
199
2022
171
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
347
2017
100
2016
86
2015
253
(-) 2014
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1391
Ferroviaire
173
Routier
9
Corporate
7
Surface
7
Maritime
6
Type de contenu
Page
1375
Publication
215
Sujet
23
Service
1
Type
Type