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Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Inspection des radiobalises de repérage d’urgence (ELT) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-05
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Difficulté à enlever le masque à oxygène équipage complet en raison des languettes de verrouillage non arrondies de la coupelle de rangement - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-07
1
Perte du capot avant du DASH-8-400 (Q400) au décollage - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-08
1
Incendie des groupes auxiliaires de bord PW901A et PW901C - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-09
1
Ferrure du plan horizontal – Boulons desserrés - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-10
1
Date révisée de mise en œuvre au Canada du format de compte rendu mondial (GRF) pour l’état de la surface des pistes et les comptes rendus provisoires de CRFI par tiers de piste - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-11
1
Protection des commandes de vol contre les dommages causés par des vents violents - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-12
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
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Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
359
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
41
Publications
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Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2020
2019
162
2018
11
2012
1
Catégorie
Aviation
102
Type de contenu
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103
Publication
4
Service
1
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