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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 302.07(1)a)(ii) DU REGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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48
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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Transport maritime
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138
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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624
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Type de contenu
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Service
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