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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 212 des éléments.
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Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Liste des lois de transport aérien
1
Loi sur l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (2002, ch. 9, art. 2)
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Sujets
Aviation
401
Centre reference
213
Publications
103
Services aériens commerciaux
16
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
106
Transport ferroviaire
97
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Publications
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
88
2023
184
2022
77
(-) 2021
2020
124
2019
190
2018
67
2017
67
(-) 2016
2015
225
2014
12
(-) 2013
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
91
Aviation
51
Routier
26
Maritime
23
Ferroviaire
11
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
191
Publication
20
Service
1
Type
Type