Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 181 à 190 sur 204 des éléments.
Recherche
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime : Rapport « Ce que nous avons entendu »
1
Modernisation des frais associés au registre d’immatriculation des bâtiments
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
1
Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses (CAN/CGSB-43.123)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page courante
19
Page
20
Page
21
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
577
Centre reference
284
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
62
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
96
2023
191
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
208
2018
94
2017
66
2016
87
2015
225
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
66
Corporate
59
Maritime
40
Routier
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
197
Publication
6
Sujet
1
Type
Type