Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 661 à 670 sur 1242 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 403.03 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 566.07(2)b) DE LA NORME DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DES TECHNICIENS D’ENTRETIEN D’AÉRONEFS
1
Sujet: Processus d'approbation et d'autorisation des délégués
1
Vol en avion ultraléger - Maintenance
1
Transport de passagers
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 704.07(2)d) et 705.07(2)e) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L'ALINÉA 703.01(c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Chapitre 15 - Signalez les accidents et les cas de pollution
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
63
Page
64
Page
65
Page
66
Page courante
67
Page
68
Page
69
Page
70
Page
71
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
447
Publications
118
Services aériens commerciaux
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
84
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
140
Marchandises dangereuses
119
Transport routier
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
253
2023
364
2022
185
(-) 2021
(-) 2020
2019
740
2018
444
2017
220
2016
263
2015
398
2014
137
2013
342
(-) 2012
2011
278
2010
2166
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
891
Maritime
216
Corporate
62
Routier
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
1100
Publication
127
Sujet
12
Service
3
Type
Type