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EXEMPTION AU PARAGRAPHE 605.86(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
1
Bulletin d’information sur la sécurité (SIB) de l’AESA
1
Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Immatriculer votre drone : Aperçu
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
304
Publications
128
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
297
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
122
Transport routier
120
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
187
(-) 2023
2022
189
(-) 2021
2020
517
2019
639
2018
419
2017
179
2016
193
2015
299
2014
149
2013
347
(-) 2012
2011
275
2010
2135
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
603
Maritime
134
Ferroviaire
126
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
651
Publication
223
Service
17
Sujet
9
Type
Type