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Services aériens commerciaux
1
Nager en eau libre
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.150(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Immatriculer votre drone : Aperçu
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a ET 7.6.8a DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Comment faire une demande
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
361
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Conception
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
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Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Date
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2022
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2020
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2017
174
2016
178
2015
267
2014
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2013
335
2012
214
2011
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2010
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(-) 2009
2008
59
2007
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2006
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2005
39
2004
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38
2002
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Catégorie
Aviation
552
Maritime
139
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
661
Publication
49
Service
18
Sujet
13
Type
Type